Un projet de pacte mondial de l’environnement bientôt présenté à l’ONU

Rédigé par  80 juristes français et étrangers, un avant-projet de Pacte mondial de l’environnement a été remis samedi au président de la République. L’ancien secrétaire général de l’ONU Ban Ki-moon et l’acteur Arnold Schwarzenegger avaient fait le déplacement pour la circonstance.

Fort de 26 articles, le document synthétise la plupart des principes qui structurent le droit international en matière d’environnement. Il aborde ainsi la santé, les océans, le climat ou la biodiversité.

L’idée en a germé au moment de la COP 21. Laurent Fabius, principal artisan de la rencontre internationale a sollicité le Club des juristes, un think tank déjà auteur d’un rapport sur les devoirs des États et les droits des individus en matière environnementale.

Cette proposition de pacte mondial de l’environnement sera soumise, en septembre prochain, par Emmanuel Macron à l’Assemblée générale des Nations Unies. Le président de la République poursuit ainsi l’offensive diplomatique engagée au lendemain du retrait américain de l’accord de Paris et se pose un peu plus en défenseur mondial de l’environnement.

Pour autant, il ne faut pas en conclure à l’adoption prochaine du texte. Celle-ci prendra plusieurs années au cours desquelles les différents États ne manqueront pas d’amender le projet de pacte. L’initiative française n’en est donc qu’à ses débuts…

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